« Immatriculation des terres et protection des droits réels immobiliers : responsabilité du conservateur face aux mutations socio-économiques »
Tel est le thème central de la 5ème édition de la conférence des conservateurs qui s’est tenue les 04, 05, et 06 octobre 2023 à Grand-Bassam.
Cette rencontre qui a réuni le directeur du domaine, de la conservation foncière, de l’enregistrement et du timbre et l’ensemble des sous-directeurs, et Conservateurs était présidée par M. Cisse Aboubakari, Directeur général Adjoint, représentant le Directeur général des Impôts.

Ouvrant la série des allocutions, M. GBOLO Henri Directeur régional d’Aboisso dont dépend le centre des impôts de Bassam a souhaité la bienvenue aux participants. Il s’est réjoui de la tenue du séminaire sur son territoire fiscal.

A sa suite, M. Kaba Diakité Tidiane, directeur du domaine, de la conservation foncière et du timbre s’est félicité d’abord de l’organisation de la 5ème conférence des conservateurs ensuite, a tenu à exprimer ses remerciements au Dg des Impôts pour ses sollicitudes.
Le Directeur général adjoint, Cissé Aboubabari, représentant le Directeur général des Impôts a procédé à l’ouverture des travaux. Il a félicité et encouragé le directeur et ses collaborateurs pour la tenue du séminaire ainsi que les bons résultats enregistrés à mi-parcours. Le Dga Cissé a exhorté les participants à des échanges constructifs et féconds.
Au cours de ces trois jours de travaux, il a d’abord été question de la mission fiscale du conservateur. A ce titre un bilan d’étape des réalisations jusqu’en septembre 2023 a été fait.
Ensuite, concernant sa mission de service public, il faut savoir que le régime foncier de l’immatriculation fait du conservateur la clé de voûte du système foncier ivoirien. C’est donc le conservateur qui crée les titres fonciers et sécurise les droits réels immobiliers à travers les inscriptions au livre foncier.
En raison des nombreuses mutations socioéconomique, les prérogatives du conservateur se trouvent quelque peu entachées. C’est dans cette veine qu’ils se sont retrouvés pour mener la réflexion sur les leviers qui pourront leur permettre de créer plus de titres fonciers et aussi de renfoncer la sécurisation des droits réels immobiliers des usagers.
Cette conférence des conservateurs a connu son apothéose par un gala offert par le Directeur général des impôts.
B. M